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1. Présentation générale

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SAS HERITAGE & HARMONIE
CHEMIN DEPARTEMENTAL 16 - 77123 NOISY-SUR-ECOLE
Téléphone : 06 52 87 87 62
RCS : RCS Melun B 994230027
TVA : FR39994230027
Assurance responsabilité professionnelle : AXA
Capital social : 
Publication : Fabrice HARAND

Hébergement :

Juliana Web créateur
PIBS 2 - Le Radium
8 rue Pierre et Marie Curie - 56000 Vannes

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
 

2. Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
 

3. Charte éditoriale

Le site "https://www.logis-de-sigogne.fr" est un site de présentation des services proposés par HERITAGE & HARMONIE. Il est complété par des outils de simulation.
La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de HERITAGE & HARMONIE, ni même remettre en cause la validité de la commande.
 

4. Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par HERITAGE & HARMONIE, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

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HERITAGE & HARMONIE
CHEMIN DEPARTEMENTAL 16
77123 NOISY-SUR-ECOLE

Opposition au démarchage téléphonique :
Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur qui ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique. Cette liste est accessible via le site suivant : www.bloctel.gouv.fr.
 

5. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site "https://www.logis-de-sigogne.fr" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la publication.
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6. Droits d'auteur

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Crédits photos :

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